La vente à terme, proche du concept de viager, se présente comme une option avantageuse tant pour les acheteurs que pour les vendeurs. Cette méthode implique que l'acheteur verse une somme initiale, souvent appelée "bouquet", suivie de paiements échelonnés qui peuvent s'étendre sur une période de 10 à 20 ans, en fonction de la valeur du bien. Il existe deux types de vente à terme : la vente occupée, où le vendeur peut continuer à vivre dans le bien, et la vente libre.
Pour l'acheteur : une alternative au crédit immobilier
En choisissant la vente à terme, l'acheteur bénéficie d'une entrée en propriété sans devoir débourser la totalité du prix d'achat d'un coup. Cela lui évite un emprunt immobilier ou lui permet de réduire le montant de celui-ci, une approche particulièrement avantageuse pour les primo-accédants. Les modalités de paiement, y compris les montants et les échéances, sont clairement définies par le contrat, offrant ainsi une meilleure visibilité sur les obligations financières, contrairement à une vente en viager, où l'incertitude quant à l'espérance de vie du vendeur demeure. Dans le cas d'une vente libre, l'acheteur peut investir dans le logement avant d'en avoir totalement payé le prix, considérant les versements à venir comme des loyers. S'il opte pour une vente occupée, le prix d'acquisition prend en compte le droit d'usage du vendeur, permettant à l'acheteur d'acquérir le bien à un coût inférieur à sa valeur marchande.
Pour le vendeur : une rente à long terme
Du point de vue du vendeur, cette méthode de paiement lui offre de recevoir une somme conséquente dès la signature du contrat, suivie de paiements réguliers qui peuvent être perçus comme une rente. Assurant une exonération d'impôt sur le revenu pour sa résidence principale, le vendeur a aussi la possibilité de conserver son logement dans le cadre d'une vente occupée. Ce droit d'usage pour une certaine période lui offre une certaine tranquillité d'esprit. Bien qu'il conserve la responsabilité des charges courantes, l'acheteur prend en charge des travaux éventuels et la taxe foncière. En cas de vente libre, le vendeur se libère de toutes les obligations liées au bien. Il est également crucial d'inclure une clause résolutoire dans le contrat, garantissant au vendeur la récupération du bien en cas de défaillance de l'acheteur, tout en conservant les versements déjà effectués. Enfin, si le vendeur décède avant la fin de la période de paiement, ses héritiers continueront de percevoir les montants restants comme stipulé dans le contrat.
D'après plusieurs experts immobiliers, la vente à terme représente une option à considérer dans un marché où les conditions de financement sont de plus en plus complexes. Elle permet une répartition équitable des risques et des bénéfices entre acheteurs et vendeurs, reflétant ainsi une tendance en phase avec les évolutions actuelles du secteur immobilier en France.
